Déposée le 14 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEUR PRODUCTIONS et PHILIPPE CIOFOLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCESSOIREMENT VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTEUR PRODUCTIONS domicilié(e) 855 AVENUE ROGER SALENGRO, 92370 CHAVILLE - France et PHILIPPE CIOFOLO, domicilié(e) 4 RUE ABRAHAM CONSTANTINI, 1206 GENEVE, SUISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTEUR PRODUCTIONS Agence de Presse Audiovisuelle - France.
La marque ACCESSOIREMENT VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTEUR PRODUCTIONS S.A.R.L. - 855 AVENUE ROGER SALENGRO, 92370 CHAVILLE - France
PHILIPPE CIOFOLO - 4 RUE ABRAHAM CONSTANTINI, 1206 GENEVE, SUISSE - France - SIREN 3
MOTEUR PRODUCTIONS Agence de Presse Audiovisuelle - France
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°436482 - Publication au BOPI 2006-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Emission télévisée à savoir: magazine télévisé consacré aux différents accessoires automobiles. Production, édition, location de films de télévision relatifs au domaine concerné.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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